Articoli vietati
Versione 2026-09 · BOZA 237 — International Business Transit · Partita IVA 03108600341
Traduzione fornita a titolo informativo: in caso di divergenza fa fede la versione francese.
Cette liste énumère les articles qui ne peuvent en aucun cas être confiés à un Voyageur via BOZA 237, ainsi que ceux soumis à conditions. Elle n'est pas exhaustive : les réglementations des pays de départ, de transit et d'arrivée, celles des compagnies aériennes, maritimes et terrestres, et les règles de sûreté s'appliquent en toutes circonstances. En cas de doute, l'Expéditeur doit interroger BOZA 237 avant de réserver. L'Expéditeur certifie, à chaque Réservation, qu'aucun article interdit ne figure dans ses Colis.
1. Articles strictement interdits
Sécurité et matières dangereuses
- Armes à feu, munitions, pièces d'armes, répliques et armes factices, armes blanches, armes de défense (bombes lacrymogènes, tasers, matraques), arbalètes et arcs.
- Explosifs, feux d'artifice, pétards, détonateurs, amorces, munitions de chasse.
- Gaz comprimés ou liquéfiés (bouteilles de camping, recharges de briquet, bombes aérosols non autorisées, extincteurs), briquets et allumettes.
- Liquides inflammables (essence, alcool à brûler, solvants, peintures, vernis, diluants), solides inflammables, matières spontanément combustibles.
- Matières comburantes, peroxydes, produits corrosifs (acides, batteries au plomb, soude), produits toxiques ou infectieux, pesticides, poisons, mercure.
- Matières radioactives, matières magnétisées, piles et batteries au lithium non installées dans un appareil ou endommagées, batteries externes de plus de 100 Wh.
Produits illicites ou soumis à monopole
- Stupéfiants, substances psychotropes, précurseurs chimiques, cannabis et dérivés (y compris CBD lorsqu'il est interdit dans un pays concerné), produits dopants, médicaments sans ordonnance nominative ou en quantité non personnelle.
- Contrefaçons de toute nature (vêtements, accessoires, cosmétiques, électronique, médicaments), marchandises piratées, supports contrefaits.
- Tabac, cigarettes, cigares, tabac à chauffer et produits de vapotage au-delà des franchises personnelles ; alcools au-delà des franchises ou interdits à l'importation.
- Espèces, billets et pièces, or, argent et métaux précieux non ouvrés, pierres précieuses, chèques, cartes bancaires, titres au porteur, timbres fiscaux, cartes SIM ou cartes prépayées en quantité commerciale.
- Jeux d'argent, billets de loterie, dispositifs de jeu interdits.
Identité, documents et données
- Passeports, cartes d'identité, permis de conduire, cartes de séjour, visas, actes d'état civil originaux, titres de propriété, documents officiels vierges ou tampons administratifs.
- Supports contenant des données illicites, pédopornographiques, terroristes, diffamatoires ou portant atteinte aux droits d'autrui.
Vivant, périssable et sanitaire
- Animaux vivants ou morts, insectes, œufs, plantes vivantes, graines et semences non certifiées, sols, bois non traité.
- Produits d'origine animale non conformes (viande, poisson, lait et dérivés, miel non autorisé), denrées périssables, fraîches, réfrigérées ou congelées, plats cuisinés.
- Restes humains, cendres, organes, échantillons biologiques, sang, produits médicaux à température dirigée.
- Espèces protégées et produits dérivés (ivoire, peaux, écailles, corail, bois précieux réglementés — convention CITES).
Autres
- Objets volés, recelés, provenant d'une infraction ou faisant l'objet d'une mesure de saisie.
- Objets obscènes, matériel de propagande haineuse, objets portant atteinte à l'ordre public ou aux bonnes mœurs.
- Tout article dont l'exportation, le transit ou l'importation est interdit ou soumis à licence non fournie (biens à double usage, équipements de télécommunication non homologués, drones non déclarés, brouilleurs, dispositifs d'écoute).
- Tout Colis dont le contenu ne peut être vérifié à la remise ou dont l'Expéditeur refuse l'ouverture.
2. Articles acceptés sous conditions
- Médicaments personnels : ordonnance nominative en cours de validité, emballage d'origine, quantité limitée à la durée du traitement (3 mois maximum). Les médicaments sur liste, thermosensibles ou injectables peuvent être refusés.
- Appareils électroniques : éteints, batterie installée, facture d'achat, déclaration de valeur ; téléphones et ordinateurs neufs en quantité limitée (usage personnel, au plus 2 unités par Colis sauf accord).
- Denrées sèches : emballage d'origine ou hermétique, étiquetées, sans produit d'origine animale interdit ; les épices, farines, poudres doivent être clairement identifiées.
- Cosmétiques, parfums, produits d'hygiène : flacons fermés, quantités personnelles, respect des limites de liquides du transport aérien.
- Documents privés et courriers : pli fermé après vérification, sans valeur déclarée ; aucune garantie de confidentialité au-delà de l'engagement du Voyageur.
- Objets de valeur (bijoux, montres, œuvres) : déclaration préalable, justificatif de propriété et d'origine, assurance obligatoire, accord écrit de BOZA 237.
- Pièces détachées, outils, matériel professionnel : factures, absence de fluides, autorisation d'importation le cas échéant.
- Produits en quantité commerciale : uniquement avec facture, documents douaniers et accord préalable ; à défaut, le Colis est traité comme envoi non conforme.
3. Contrôle, refus et conséquences
- Le Voyageur et BOZA 237 peuvent exiger l'ouverture de tout Colis à la remise, en cours de transport en cas de doute sérieux, ou à la livraison, et refuser tout article listé ou suspect.
- Un article interdit découvert entraîne, sans indemnité ni remboursement : le refus ou la rétention du Colis, la libération du séquestre au profit du Voyageur pour le transport déjà exécuté, la facturation des frais engagés (retour, stockage, destruction, expertise) et, le cas échéant, la remise aux autorités et le signalement.
- L'Expéditeur supporte seul les amendes, taxes, saisies, poursuites et dommages causés par un article interdit ou non déclaré, et garantit BOZA 237, ses Personnes protégées et le Voyageur contre toute réclamation (article 10 des CGU).
- Le compte de l'Expéditeur est suspendu ou clôturé en cas de tentative d'envoi d'un article interdit ; la récidive entraîne l'exclusion définitive.
4. Mise à jour de la liste
BOZA 237 peut modifier cette liste à tout moment pour tenir compte des évolutions réglementaires, des exigences des transporteurs et des retours d'expérience. La version applicable est celle publiée à la date de la Réservation ; elle est rappelée dans le récapitulatif accepté par l'Expéditeur.